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By season
Marque enregistrée - Marque en vigueur

By season
JCA

Numéro de dépôt :
4422426
Date de dépôt :
24/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/01/2028
By season de JCA

Présentation de la marque By season

Déposée par voie électronique le 24 janvier 2018 par JCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « By season » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-07 du 16 février 2018.

Le déposant est JCA domicilié(e) 1 RUE CHARLES FRANCOIS DUPUIS - 75003 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JCA, Madame CATHY CLOSIER domicilié(e) 1 RUE CHARLES FRANCOIS DUPUIS - 75003 - PARIS - France.

La marque By season a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4422426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque By season arrivera à expiration en date du 24 janvier 2028.

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque By season arrivera à expiration en date du 24 janvier 2028.

JCA a également déposé les autres marques suivantes : season Paris , season loft , season , season MARKET , season sister , season bakery , SEASONCARE , SEASONCARE , season sisters , SEASON FIT


JCA - 1 RUE CHARLES FRANCOIS DUPUIS - 75003 - PARIS - France


JCA, Madame CATHY CLOSIER - 1 RUE CHARLES FRANCOIS DUPUIS - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Inscription le 25 avril 2018 - Retrait partiel n°722455 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-25

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Errata de l'enregistrement - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Inscription le 12 septembre 2018 - Décision du directeur général rapportant totalement l'enregistrement n°733326 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-12

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.